Réglementation

La carte d’immatriculation, une obligation
La carte d'immatriculation est un document officiel. Elle est le signe d’appartenance du cheval à son propriétaire. La carte d’immatriculation ne doit pas être négligée. Elle doit même être sérieusement considérée. Gros plan sur ce document, parfois relégué au second rang.

Discussions autour du statut juridique de l'animal
Le sujet avait fait débat lors de la réunion annuelle de l'Institut du droit équin, en décembre dernier.

La non-conformité, à la place des vices cachés
L’achat d’un cheval peut parfois réserver quelques surprises. Maladie, boiterie, rétivité... les motifs de poursuites sont multiples. A condition de ne pas se tromper de piste juridique.

Le billet de Xavier Bacquet
Objet de vives discussions lors de la dernière réunion de l’Institut du droit équin, le droit de l’animal fait actuellement débat. Particulièrement celui du cheval, que les juristes aimeraient bien voir être dépoussiéré.

Vaccination, du conseil à l'obligation
Il y a les vaccins obligatoires, et ceux qui ne le sont pas. Tout dépend de l'activité du cheval.

Le livret, un document essentiel
On l'appelle livret sanitaire et signalétique, ou livret SIRE (pour système d’information relatif aux équidés). Ce carnet rassemble les renseignements sur l'identité et la santé des équidés. Le livret SIRE a été rendu indispensable en 2003. Jusque-là, tantôt il était le choix des propriétaires, tantôt il était une obligation dans certaines situations (compétitions ou exportations notamment).

Pucer, c'est protégerD'ici au 1er janvier 2008, tous les équidés de France devront être pucés. Selon un arrêté ministériel de mai 2004, tous les chevaux, ânes, mules et autres bardeaux de notre pays devront entamer la nouvelle année en étant tous dûment identifiés. Ce sont ainsi près d'un million de bêtes qui devront être tracées.